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Cette section fait partie d’un article complet sur les droits d’accise :
1- Définition des « boissons alcoolisées »

2- D’un point de vue fiscal :
2.1- Vente à distance de boissons alcoolisées
2.2- Droits d’accise par l’intermédiaire d’un représentant fiscal local
2.3- Calculer les droits d’accise à payer en destination / à réclamer dans votre propre pays
2.4- Remboursement des droits d’accise
2.5 – INTRASTAT / DEB

3- Marché de l’alcool « online »
3.1- Circulation des commandes transfrontalières
3.2- Étiquetage des commandes transfrontalières (ingrédients)
3.3- Étiquetage de l’alcool avec des marques fiscales de destination
3.4- Obligations contractuelles des détaillants en ligne et droits des consommateurs
3.5- Monopole
3.6- Gestion des déchets d’emballage

Tout d’abord, les boissons alcoolisées sont des liquides potables contenant de l’éthanol (alcool éthylique; C2H5OH) (base de données MeSH, 1).

Par conséquent, l’éthanol est le principal type d’alcool que l’on trouve dans les boissons alcoolisées.

Ainsi, le terme alcool est utilisé pour l’éthanol et, par extension, les boissons alcoolisées.
Vous trouverez dans ce post, des informations sur les types de boissons alcoolisées.

Deuxièmement, la proportion d’alcool varie dans les boissons alcoolisées. En outre, il est généralement indiqué en pourcentage d’alcool par volume.

Ainsi, il définit les millilitres d’éthanol pur contenus dans 100 millilitres du volume de boissons (% v/v).

Enfin, mesuré à 20ºC, le volume d’alcool définit le montant de la taxe sur les droits d’accise applicable.

Types de boissons alcoolisées

Troisièmement, presque toutes les boissons alcoolisées sont obtenues par fermentation. Cependant, ce n’est que dans le cas des spiritueux qui sont suivis d’une distillation.

L’alcool en Europe est principalement consommé directement.

Il est cependant consommé comme ingrédientdans les préparations culinaires, ou, dans les jus de fruits et les produits laitiers (par exemple, kéfir, yogourt).

Enfin, les boissons alcoolisées les plus répandues en Europe sont la bière, le vin et les spiritueux.

 

Tableau 1. Exemples de boissons alcoolisées et de leur teneur en alcool. Les regroupements sont basés sur la source et le processus de production

(Basé sur Food Chemistry 2009)

boissonTeneur en alcool (abv)Source et processus de production
Bières (ales, pale lagers, stouts, porters)2 – 6Céréales et grains; Fermentation
Kvass Kvass0.5 – 2Céréales et grains; Fermentation
Vin de riz, saké15 – 20Le riz; Fermentation
Whisky, Whisky écossais, gin37.5 – 50Céréales et céréales; Distillation
Vin9 – 15Les raisins; Fermentation
Cidre2 – 9Pommes; Fermentation
Perry5 – 8Poires; Fermentation
Framboise/cerise/mûre/prune12 – 14Des fruits; Fermentation
Brandy; grappa/marc/ouzo38 – 60Les raisins; Distillation
Kirsch de cerise, slivovitz de prune40 – 50Fruits; Distillation
Tequila32 – 60Sève d’agave; Distillation
Rhum, vodka, arrak, schnaps, cachaça35 – 50Autres parties végétales (p. ex. cannes, racines, sève)
Mead8 – 16Miel; Fermentation

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